Gibiers contingentés : les plafonds à la pièce et à la journée
Cinq marmottes, quinze bécasses, six coqs de tétras-lyre : l'arrêté plafonne espèce par espèce, et parfois par jour.
L'article 10 fixe le nombre maximal de pièces qu'un chasseur peut tirer dans la saison. La marmotte est plafonnée à cinq pièces, sous réserve des prescriptions particulières de l'annexe 2. Le lièvre variable est limité à deux pièces, avec un maximum d'une par jour ; le lièvre brun à quatre pièces, également une par jour au plus. Le coq de tétras-lyre est plafonné à six pièces, une par jour ; le lagopède à six pièces également, mais deux par jour. La bécasse des bois monte à quinze pièces, selon les prescriptions de l'article 23 alinéa 2. Les canards autorisés ne sont pas plafonnés sur la saison, mais limités à six pièces par jour. Le cerf, le chamois, le chevreuil et le sanglier ne relèvent pas de ce tableau : leurs prélèvements sont réglés par les articles propres à chaque chasse — 13 et 14 pour le cerf, 13, 17 et 18 pour le chamois, 13, 19, 20 et 21 pour le chevreuil, 13 et 26 pour le sanglier. L'arrêté rappelle enfin un principe que les chiffres pourraient faire oublier : sous réserve de dispositions particulières, tous les droits de tir sont personnels et incessibles.